Depuis le début de la semaine dernière, cinq personnes ont été placées en garde à vue par les enquêteurs du Service National de Douane Judiciaire (SNDJ) dans le cadre d’une enquête sur des lotos illégaux en lien avec le grand banditisme. Trois individus ont été déférés devant un juge d'instruction d'Aix en Provence, dont deux ont fait l'objet d'un mandat de dépôt.
Des circuits douteux de blanchiment
L'affaire débute en septembre 2011, quand la direction des douanes de Provence transmet au parquet d'Aix-en-Provence les résultats de plusieurs contrôles portant sur des lotos illégaux organisés par des associations (loi de 1901) à Septème-les-Vallons. Le montant de la fraude douanière s'élève à plus de 1,5 millions d'euros de taxes sur trois ans.
Le parquet saisit alors le SNDJ dans le cadre d'une enquête préliminaire qui va rapidement permettre d'identifier les véritables organisateurs. Le principal intéressé est fiché au grand banditisme et a passé la moitié de sa vie en prison. Les officiers de douane judiciaire (ODJ) commencent à identifier des "circuits douteux de blanchiment."
Près de 2 millions d'euros de bénéfices en deux ans
Fort de ces éléments, le parquet aixois ouvre une information judiciaire des chefs d'organisation de loterie prohibée, travail dissimulé, blanchiment en bande organisée et non justification de ressources. Les techniques d'enquêtes utilisées (surveillances, filatures, écoutes téléphoniques...) permettent d'une part de préciser le rôle et l'implication de chacun des protagonistes, mais aussi d'identifier les gains illicites générés par les organisateurs, leur train de vie et leur patrimoine. Les recettes sont ainsi évaluées pour 2011 et 2012 à près de 2 millions d'euros.
Les perquisitions permettent notamment de saisir plus de 27 000 euros en espèce, 2 200 euros de tickets restaurant, des montres, bijoux et sacs à main de très grand luxe (pour environ 26 000 euros), des produits high-tech derniers cris (6 000 euros) témoignant de l'aisance de vie des principaux mis en cause, qui ne se sont jamais acquittés d'aucun impôt.
Les biens immobiliers seront saisis
Plusieurs biens immobiliers (appartement et maison), deux fonds de commerce, un terrain, ainsi que la salle où ont été organisés les lotos, détenus à titre privé ou par le biais de montage financier (SCI) sont identifiés par les enquêteurs et donneront lieu à des procédures de saisie par voie de justice pour une valeur totale de 1 612 000 euros.
Les Officiers de Douane Judiciaire ont donc mis fin à un système reposant faussement sur des associations loi 1901 ayant généré d’énormes bénéfices (entre 50 et 100 000 euros par mois).
Des circuits douteux de blanchiment
L'affaire débute en septembre 2011, quand la direction des douanes de Provence transmet au parquet d'Aix-en-Provence les résultats de plusieurs contrôles portant sur des lotos illégaux organisés par des associations (loi de 1901) à Septème-les-Vallons. Le montant de la fraude douanière s'élève à plus de 1,5 millions d'euros de taxes sur trois ans.
Le parquet saisit alors le SNDJ dans le cadre d'une enquête préliminaire qui va rapidement permettre d'identifier les véritables organisateurs. Le principal intéressé est fiché au grand banditisme et a passé la moitié de sa vie en prison. Les officiers de douane judiciaire (ODJ) commencent à identifier des "circuits douteux de blanchiment."
Près de 2 millions d'euros de bénéfices en deux ans
Fort de ces éléments, le parquet aixois ouvre une information judiciaire des chefs d'organisation de loterie prohibée, travail dissimulé, blanchiment en bande organisée et non justification de ressources. Les techniques d'enquêtes utilisées (surveillances, filatures, écoutes téléphoniques...) permettent d'une part de préciser le rôle et l'implication de chacun des protagonistes, mais aussi d'identifier les gains illicites générés par les organisateurs, leur train de vie et leur patrimoine. Les recettes sont ainsi évaluées pour 2011 et 2012 à près de 2 millions d'euros.
Les perquisitions permettent notamment de saisir plus de 27 000 euros en espèce, 2 200 euros de tickets restaurant, des montres, bijoux et sacs à main de très grand luxe (pour environ 26 000 euros), des produits high-tech derniers cris (6 000 euros) témoignant de l'aisance de vie des principaux mis en cause, qui ne se sont jamais acquittés d'aucun impôt.
Les biens immobiliers seront saisis
Plusieurs biens immobiliers (appartement et maison), deux fonds de commerce, un terrain, ainsi que la salle où ont été organisés les lotos, détenus à titre privé ou par le biais de montage financier (SCI) sont identifiés par les enquêteurs et donneront lieu à des procédures de saisie par voie de justice pour une valeur totale de 1 612 000 euros.
Les Officiers de Douane Judiciaire ont donc mis fin à un système reposant faussement sur des associations loi 1901 ayant généré d’énormes bénéfices (entre 50 et 100 000 euros par mois).