Les faits : vendredi 3 novembre, l'attention d'une patrouille de la brigade territoriale de Pont-de l’Arche est attirée par un véhicule circulant de façon suspecte dans Pont de l’Arche.

En contrôlant le conducteur, les gendarmes détectent immédiatement une forte odeur d’alcool émanant de l’habitacle du véhicule. Ils observent par ailleurs que le conducteur n’est pas porteur de la ceinture de sécurité.

L'automobiliste, un homme âgé de 45 ans feint manifestement de ne pas être en capacité de souffler dans l’éthylotest. Alors que les gendarmes l’informent qu’il va être conduit dans les locaux de la brigade pour vérifications, le conducteur fait preuve d’une agressivité telle que l’emploi de la force est nécessaire pour le maîtriser. 

Le quadragénaire insulte alors les militaires et crache à la figure de l’un d’entre eux en proférant diverses menaces. Il est alors placé en garde à vue pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, outrage et rébellion.

Déféré au palais de justice d'Evreux, il a été présenté à un magistrat du parquet qui lui a notifié une comparution immédiate. Jugé lundi 6 novembre, il a été condamné par le tribunal correctionnel à 6 mois de prison ferme avec mandat de dépôt, ainsi qu’au versement de 100€ d’amende, et de dommages et intérêts pour les gendarmes victimes.